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Cours : M. Emmanuel Derieux Professeur

Contenu

Bibliographie

Bibliographie générale (pour les 2 semestres) :

Beignier, B., de Lamy, B. et Dreyer, E., dir., Traité de droit de la presse et des médias, Litec, 2009, 1419 p. ;

Bellescize, D., et Franceschini, L., Droit de la communication, PUF, coll. « Droit fondamental », 2005, 487 p. ;

Caron, Ch., Droit d'auteur et droits voisins, Litec, 2e éd., 2010, 564 p. ;

Colombet, Cl., Propriété littéraire et artistique, Dalloz, 9e éd., 1999, 507 p. ;

Debbasch, Ch., dir., Droit des médias, Dalloz, 2002, 1184 p. ;

Debbasch, Ch. et autres, Droit de la communication, Dalloz, 2001, 927 p. ;

Derieux, E. et Granchet, A., Droit des médias. Droit français, européen et international, LGDJ, 6e éd., 2010, 1141 p.

Derieux, E. et Granchet, A, Le droit des médias, Dalloz, coll. « Connaissance du droit », 4e éd., 2010, 186 p. ;

Derieux, E., Dictionnaire de droit des médias, Victoires Editions, 2004, 352 p.

Dreyer, E., Responsabilités civile et pénale des médias, Litec, 2e éd., 2008, 555 p.

Gautier, P.-Y., Propriété littéraire et artistique, PUF, 2010, 7e éd., 944 p

Le Stanc, Ch., dir., Jurisclasseur communication, LexisNexis ;

Linant de Bellefonds, X., Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz, 2002, 559 p.

Lucas, A., Propriété littéraire et artistique, Dalloz, coll. « Connaissance du droit », 4e éd., 2010, 162 p. ;

Lucas, A. et H.-J., Traité de la propriété littéraire et artistique, Litec, 3e éd., 2006, 1210 p. ;

Morange, J., La liberté d'expression, PUF, coll. « Que Sais-Je ? », 1993, 128 p. ;

Morange, J., La liberté d'expression, Bruylant, 2009, 240 p. ;

Pollaud-Dulian, F., Le droit d'auteur, Economica, 2004, 1052 p. ;

Regourd, S., Droit de la communication audiovisuelle, PUF, 2001, 475 p. ;

Sirinelli, P., dir., Droit des médias et de la communication audiovisuelle, Lamy ;

Vivant, M. et Bruguière, J.-M., Droit d'auteur, Dalloz, 2009, 814 p...

Codes et recueils de textes : Un recours constant devra être fait aux dispositions législatives et réglementaires et à la jurisprudence. Outre les différents Codes (civil, pénal, du travail...), voir : Code de la communication, Dalloz ; Code de la propriété intellectuelle (Dalloz, Litec) ; Lamy Droit de l'immatériel. Code annoté. Propriété intellectuelle. Médias, audiovisuel, Internet..., Lamy ;

Derieux, E. et Granchet, A., Droit de la communication. Lois et règlements. Recueil de textes, Victoires Editions, 9e éd., 2011, 468 p

Derieux, E., Droit de la communication. Jurisprudence. Recueil de textes, Victoires Editions, 2005, 5e éd., 2005, 255 p.

Derieux, E., Droit de la communication. Droit européen et international. Recueil de textes, Victoires Editions, 3e éd., 2011.

Informations complémentaires

Programme du 1er semestre 

 Sommaire indicatif du cours et des séances de travaux dirigés

. Objet : sources et caractéristiques du droit des médias

. Principes du droit des médias : liberté d'expression et droit à l'information

Entreprises

. Entreprises de presse : transparence, indépendance, pluralisme

. Agences de presse : statut général, statut particulier de l'Agence France Presse

. Distribution de la presse (messageries de presse) : système coopératif, entreprises commerciales

. Aides de l'Etat à la presse

. Contrôle préalable des publications : interdictions et saisies administratives, régime des publications destinées à la jeunesse

. Communication audiovisuelle (radio et télévision) : régulation, Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), secteur privé, secteur public, publicité et parrainage, quotas

. Communication au public en ligne (internet)

. Cinéma : contrôles et autorisations, soutiens publics, visa d'exploitation, classification des films

. Information administrative : accès aux documents administratifs, commercialisation des données publiques

. Archives : archives publiques, archives privées

. Affichage

. Prix du livre

. Communication politique : propagande électorale, sondages d'opinion, financement des campagnes électorales et des partis politiques

Journalistes

. Définition : définition légale, accès à la profession, carte d'identité professionnelle

. Exercice de la profession : salariés, pigistes, protection des sources d'information

. Rupture du contrat de travail : licenciement, démission, clause de conscience