Aller à l'en-tête Aller au menu principal Aller au contenu Aller au pied de page
Accueil - Introduction au droit de la communication (6039)

Introduction au droit de la communication (6039)

Code interne : (6039)
Responsable(s) :
Programme de cours :

Le droit de la communication régit l’ensemble des activités de publication ou de mise à disposition publique de messages, quels qu’en soient la forme (orale, écrite, sonore, audiovisuelle, électronique…) ou l’auteur (professionnel des médias ou citoyen « amateur »). La connaissance de ce droit, susceptible de faire l’objet d’une future spécialisation universitaire et professionnelle, est donc utile à tout citoyen dans l’exercice de sa liberté d’expression, notamment sur les services de communication au public en ligne tels que les réseaux sociaux.

Centré, pour l’essentiel, sur l’exposé du droit français, le cours d’« Introduction au droit de la communication » tend à donner aux étudiants une vision d’ensemble de la matière et à susciter, à la lumière de l’actualité, toujours très riche, de la discipline, un regard critique sur les règles en vigueur.

Plan indicatif du cours :

Introduction : Objet, sources et principes du droit de la communication

Première partie : Droit des entreprises et activités de communication
Chapitre 1 : Presse
Chapitre 2 : Communication audiovisuelle
Chapitre 3 : Cinéma
Chapitre 4 : Communication au public en ligne
Chapitre 5 : Publicité

Deuxième partie : Droit professionnel des médias
Chapitre 1 : Définition du journaliste professionnel
Chapitre 2 : Exercice de la profession de journaliste
Chapitre 3 : Rupture du contrat de travail du journaliste

Troisième partie : Droit de la responsabilité des médias
Chapitre 1 : Diffamations, injures et discriminations
Chapitre 2 : Fausses informations
Chapitre 3 : Information policière et judiciaire
Chapitre 4 : Vie privée, droit à l’image et données personnelles

Quatrième partie : Droits de propriété intellectuelle des médias (sous réserve)
Chapitre 1 : Droit d’auteur et droits voisins
Chapitre 2 : Droit des marques

Bibliographie sélective

  • Ouvrages généraux
    Beignier Bernard, Lamy Bertrand de et Dreyer Emmanuel (dir.), Traité de droit de la presse et des médias, LexisNexis, Litec, coll. « Traités », 2009, 1419 p.
    Bellescize Diane de, et Franceschini Laurence, Droit de la communication, PUF, coll. « Thémis Droit », 2ème édition, 2011, 528 p.
    Bigot Christophe, Pratique du droit de la presse : presse écrite – audiovisuel – Internet, Victoires Editions, coll. « Guides Legipresse », 2ème édition, 2017, 450 p.
    Derieux Emmanuel, Le droit des médias, Dalloz, coll. « Connaissance du droit », 6ème édition, 2019, 204 p.
    Derieux Emmanuel, Droit des médias. Droit français, européen et international, LGDJ, Lextenso éditions, 8ème édition, 2018, 996 p.
    Derieux Emmanuel, Droit européen des médias, Bruylant, 2017, 1030 p.
    Derieux Emmanuel, Dictionnaire de droit des médias, Victoires Editions, 2004, 352 p.
    Dreyer Emmanuel, Droit de la communication, LexisNexis, coll. « Manuels », 2018, 1162 p.
    Dreyer Emmanuel, Responsabilités civile et pénale des médias, LexisNexis, coll. « Droit et Professionnels », 3ème édition, 2012, 592 p.
    Greffe Pierre et d’Aubert François, Le Droit de la communication. Droit français – Union européenne – Suisse, LexisNexis, coll. « Droit & Professionnels », 12ème édition, 2016, 607 p.
    Lepage Agathe (dir.), Jurisclasseur Communication, LexisNexis
    Ravaz Bruno et Retterer Stéphane, Droit de l'information et de la communication, Ellipses, coll. « Infocom », 2006, 176 p.
    Rivollier Henri, Le droit de la communication et de la publicité, Le Génie des glaciers, 3ème édition, 2014, 238 p.
    Sirinelli Pierre (dir.), Lamy Droit des médias et de la communication, Lamy, Wolters Kluwer
  • Propriété intellectuelle
    Binctin Nicolas, Droit de la propriété intellectuelle. Droit d’auteur, Brevet, Droits voisins, Marque, Dessins et modèles, LGDJ, coll. « Manuels », 5ème édition, 2018, 1112 p.
    Caron Christophe, Droit d’auteur et droits voisins, LexisNexis, coll. « Manuels », 5ème édition, 2017, 674 p.
    Gautier Pierre-Yves, Propriété littéraire et artistique, PUF, coll. « Droit fondamental », 11ème édition, 2019, 976 p.
    Lucas André, Propriété littéraire et artistique, Dalloz, coll. « Connaissance du droit », 5ème édition, 2015, 189 p.
    Lucas André, Lucas-Schloetter Agnès, Bernault Carine, Traité de la propriété littéraire et artistique, LexisNexis, coll. « Traités », 5ème édition, 2017, 1756 p.
    Lucas André (dir.), Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique, LexisNexis
    Marino Laure, Droit de la propriété intellectuelle, PUF, coll. « Thémis Droit », 2013, 464 p.
    Pollaud-Dulian, Frédéric, Le droit d’auteur, Economica, coll. « Corpus », 2ème édition, 2014, 1760 p.
    Sirinelli Pierre, Propriété littéraire et artistique, Dalloz, coll. « Mémentos Dalloz », 3ème édition, 2016, 312 p.
    Tafforeau Patrick et Monnerie Cédric, Droit de la propriété intellectuelle, Gualino éditeur, coll. « Master », 4ème édition, 2015, 606 p.
    Vivant Michel, Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, coll. « Grands arrêts », 2ème édition, 2015, 656 p.
    Vivant Michel et Bruguière Jean-Michel, Droit d’auteur et droits voisins, Dalloz, coll. « Précis », 4ème édition, 2019, 1386 p.
  • Codes et recueils de textes :
    Huet Jérôme et Maisl Herbert (dir.), Code de la communication, Dalloz, 4ème édition, 2009, 1539 p.
    Lamy Droit de l’immatériel. Code annoté. Propriété intellectuelle. Médias, audiovisuel, Internet…, Lamy, 2015.
  • Publications périodiques :
  • Revues juridiques spécialisées : Communication. Commerce électronique ; Dalloz IP/IT ; Legicom ; Legipresse ; Revue Lamy de Droit de l’immatériel (RLDI)…
  • Revues juridiques générales : L’Actualité Juridique Droit Administratif (AJDA), Recueil Dalloz, Gazette du Palais, Les Petites affiches, Revue du Droit Public (RDP), Revue française de droit administratif (RFDA), Semaine Juridique (JCP)…